Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACEWAY
HUGHES ELECTRONICS CORPORATION - Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3055938
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque SPACEWAY

Déposée le 5 octobre 2000 par la société HUGHES ELECTRONICS CORPORATION - Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPACEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la société HUGHES ELECTRONICS CORPORATION - Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 200 North Sepulveda Boulevard, EL SEGUNDO, Californie 90245, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque SPACEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACEWAY est expirée depuis le 5 octobre 2010.

HUGHES ELECTRONICS CORPORATION - Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPACEWAY


HUGHES ELECTRONICS CORPORATION - Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 200 North Sepulveda Boulevard, EL SEGUNDO, Californie 90245, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Bougies, mèches Machines de cuisine électriques, aspirateurs, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, outils tenus à la main et actionnés mécaniquement. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, armes blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques compacts à mémoire morte, disquettes, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, logiciels, lunettes, lunettes de soleil, équipement de réception et de transmission pour la diffusion par satellite. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières à savoir présentoirs en carton à poser sur le sol pour la commercialisation des produits, papier à lettres, produits de l'imprimerie, manuels d'instruction relatifs aux équipements et services de satellite à accès direct ; magazines, brochures, livres ; guides imprimés de programmation dans le domaine des services de satellite à accès direct ; affiches, biblorhaptes, photographies, articles de papeterie, blocs-notes, stylos, crayons, carnets d'adresses, carnets de rendez-vous, signets, coffrets pour la papeterie, calendriers, cartes pour cadeaux, décalcomanies, ensembles de bureau, agendas, porte-documents de type article de papeterie, étiquettes pour pare-chocs ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. Cuir et imitation de cuir et produits en ces matières à savoir cartables, portes-cartes de visite, portes-clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", serviettes, valises, mallettes pour documents, porte-monnaie, sacs de plage, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs-housses pour vêtements pour le voyage&, trousses de voyage maroquinerie&, peaux d'animaux ; peaux ; malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; uvres d'art en bois, cire, plâtre ou plastique ; figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre ou plastique ; coffrets à bijoux non en métaux précieux& ; plateaux non en métal& ; coussins, matelas, matelas à ressorts, mobiles (décoration) ; oreillers, traversins, porte-chapeaux, porte-parapluies, porte-revue, porte-manteaux, aneaux de rideaux, crochets à rideaux, galets pour rideaux, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles à rideaux, stores d'intérieur à lamelles. Tableaux d'affichage, vannerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles cosmétiques ; nécessaires de toilette, ustensiles de toilette ; porte-serviette (non en métaux précieux) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir vaisselle, uvres d'art en porcelaine, terre cuite ou verre, bougeoirs, brûle-parfums, vaporisateurs à parfum, cache-pots de fleurs, carafes, dessous de carafe, décorations en porcelaine, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, flacons, porte-savons, pots, vases, verres à boire ; cristaux (verrerie) ; poteries. Tissus et produits textiles à savoir linge de toilette, dessous de carafe linge de table&, sacs de couchage, housses de coussin, couvertures de voyage, couvertures de lit, draps, édredon en plumes, embrasses de rideaux, protège-matelas, serviettes de toilette, gants de toilette, housses d'oreillers, taies d'oreillers, housses de protection pour meubles, linge de maison, moustiquaires, napperons, serviettes de table ; couvre-lits, jetés de table, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, fruits artificiels, articles décoratifs pour la chevelure, cheveux postiches ; boîtes à couture. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol pour recouvrir des sols existants ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis et vêtements) ; décorations pour arbres de Noël. Services de télédiffusion par satellite, services de diffusion de programmes via un réseau informatique mondial, services de transmission à péage ; services de diffusion vidéo, services de transmission vidéo à la demande, communication par terminaux d'ordinateurs et télévisions interactives. Services de programmation et de production de programmes pour la télévision, distribution de programmes de télévision pour des tiers. Fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques intéractives en ligne dans le domaine des informations sur les loisirs, des informations financières, des actualités, des sports ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques intéractives en ligne dans le domaine des informations sur les listes de programmation de télévision par satellite et les programmes de tiers ; services de fourniture d'accès à un réseau de communication mondial permettant un accès interactif à l'information.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.